Délibérations du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 21 mai 2025
DEMANDE DE PRET POUR LA RENOVATION DE LA MAIRIE
ATTRIBUTION MARCHES TRAVAUX RENOVATION DE LA MAIRIE
Conseil Municipal du 03 avril 2025
Note signée budgets primitifs 2025
Note signée comptes administratifs 2024
AFFECTATION RESULTAT BUDGET M49
AFFECTATION RESULTAT BUDGET M57
VOTE DES TARIFS DE LA CANTINE POUR 2025.2026
VOTE DES TARIFS DE LA GARDERIE POUR 2025.2026
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT
REDEVANCE ENEDIS POUR OCCUPATION DOMAINE PUBLIC
CONVENTION OCCUPATION MAISON ALAIN-FOURNIER
Conseil Municipal extraordinaire du 06 mars 2025
IMPLANTATION D’UN RELAIS ORANGE SUR LE CHÂTEAU D’EAU
CONVENTION TEMPORAIRE COMMUNE ET ORANGE
Conseil Municipal du 27 février 2025
TARIFS POUR LES ARTISTES A LA MAISON ALAIN-FOURNIER
DURÉE D’AMORTISSEMENT DE LA STEP
SINISTRE BANC PLACE DE LA MAIRIE
COTISATION A L’ASSOCIATION DES MAIRES
AUGMENTATION DU LOYER À ONLY CAMP
CONTRAT ACCROISSEMENT SAISONNIER ACTIVITE ADJOINT DU PATRIMOINE
CONTRAT ACCROISSEMENT SAISONNIER ACTIVITE ADJOINT TECHNIQUE
OUVERTURE DE CRÉDITS BUDGÉTAIRES
MODIFICATION ACTES DE CONSTITUTION DES REGIES DE RECETTES
SUPPRESSION DE POSTE D’ADJOINT D’ANIMATION À 20.50 . 35ème
Conseil Municipal du 28 novembre 2024
CREATION EMPLOI NON PERMANENT POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE
AUGMENTATION LOYER 1 RUE DE L’ENCLOS ET 1 RUE DE L’HUILERIE
AUGMENTATION LOYER 2 RUE DE L’ENCLOS
ASSISTANCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF
CONTRAT ACQUISITION DE PROGICIELS ET DE PRESTATIONS
VIREMENTS DE CREDITS EXERCICE 2024
SINISTRE BANC PLACE DE LA MAIRIE
CONVENTION AVEC LE CIT POUR LE PARCOURS SANTÉ FORESTIER
PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL POUR LE PARCOURS SANTÉ FORESTIER
PROJET AMENAGEMENT DE DEVELOPPEMENT DURABLES DU PLUi
PLUi DE LA CC SOLOGNE DES RIVIERES
ETUDE REVITALISATION DU CENTRE-BOURG
CONTRAT MAINTENANCE PHOTOCOPIEUR BIBLIOTHEQUE
FIXATION CONTRE VALEURS REDEVANCE EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF
Conseil Municipal du 19 septembre 2024
RPQS EAU POTABLE – RPQS__eau_potable_2023_20240730_154221
RPQS ASSAINISSEMENT – RPQS__assainissement_collectif_2023_20240730_154353
CONVENTION ACCUEIL DES ENFANTS AU SEIN DES ACCUEILS COLLECTIFS
REVISION DES TARIFS DE LA SALLE POLYVALENTE
VIREMENTS DE CREDITS POUR EXERCICE 2024
CREATION N°2 POSTE ADJOINT ADMINISTRATIF
Conseil Municipal du 27 juin 2024
AMENAGEMENT DU CIRCUIT DU PATRIMOINE
SUPPRESSION POSTE ADJOINT DU PATRIMOINE A 5-35EME
SUPPRESSION POSTE ADJOINT TECHNIQUE A 10-35EME
SUPPRESSION POSTE ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL 1ERE CLASSE
SUPPRESSION POSTE AGENT DE MAITRISE
PRIME DE LICENCIEMENT ET CONGES PAYES
CREATION DE POSTE ADJOINT DU PATRIMOINE A 6.50-35ème
CREATION DE POSTE ADJOINT TECHNIQUE A 20.50-35ème
PARTICIPATION AUX FRAIS DE SORTIE AU CENTRE DE LOISIRS
Conseil Municipal du 11 avril 2024
AFFECTATION DU RESULTAT M57 N°2
CONVENTION POUR ENFOUISSEMENT DES RESEAUX DE TELECOMMUNICATIONS
PLAN DE FINANCEMENT POUR ENFOUISSEMENT RESEAU COMMUNICATION
PLAN DE FINANCEMENT POUR RESTITUTION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC
PLAN DE FINANCEMENT POUR DISSIMULATION DES RESEAUX ELECTRIQUES
SUPPRESSION REGIE TENNIS MAIRIE
SUPPRESSION SOUS-REGIE TENNIS AU CAFE
MODIFICATION STATUTS DE LA CCSS POUR RECOURS A UN CABINET DE RECRUTEMENT DE MEDECINS
PARCELLE CONSTRUCTIBLE A LA SOURCE
Conseil Municipal du 15 janvier 2024
ANNULATION DELIBERATION SUPPRESSION POSTES
SUPPRESSION 3 POSTES ADJOINT TECHNIQUE PPAL 2EME CLASSE
OUVERTURE DE CREDITS BUDGETAIRES
COTISATION ASSOCIATIONS DES MAIRES
COTISATION A L’ARF CENTRE VAL DE LOIRE
Conseil Municipal du 18 décembre 2023
SUPPRESSION POSTE AGENT DE MAITRISE
SUPPRESSION POSTE ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL 2EME CLASSE
REMBOURSEMENT VOL DE PIECES MASTER
CREATION DE POSTE (bis) D’ADJOINT D’ANIMATION PRINCIPAL 2EME CLASSE A 18.92 .35EME
CREATION DE NUMEROS ET NOMS DE VOIES – ARRETE NUMEROTAGE DES MAISONS
Conseil Municipal du 09 novembre 2023
CONVENTION AVEC ANSAMBLE POUR REPAS A LA CANTINE
VIREMENT DE CREDITS EXERCICE 2023
CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE À 21.35EME
CONVENTION AVEC CHER INGENIERIE POUR ETUDE PATRIMONIALE EAU POTABLE
REDEVANCE OCCUPATION DOMAINE PUBLIC ROUTIER PAR FRANCE TELECOM
DENONCIATION DE LA CONVENTION AVEC VOUZERON POUR REPAS A LA CANTINE
CONVENTION AVEC NEUVY SUR BARANGEON POUR PARTICIPATION PRIX REPAS
CONVENTION AVEC CHER INGENIERIE POUR ETUDE DIAGNOSTIQUE DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF
AUGMENTATION LOYER AU 1ER NOVEMBRE 2023
AUGMENTATION LOYER AU 1ER JANVIER 2024
ADOPTION RPQS EAU POTABLE – RPQS__eau_potable_2022_20231107_173330
ADOPTION RPQS ASSAINISSEMENT COLLECTIF – RPQS__assainissement_collectif_2022_20231107_172943
Conseil Municipal du 14 septembre 2023
CONVENTION DELEGATION MISSION SITE EMPLOI
CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT D’ANIMATION À 7.88 35EME
DEMANDE DETR ET SUBVENTION DU C.DEPART POUR CHEMINS DE RANDONNEES
TRANSFERT COMPETENCE GESTION PISCINE D’AUBIGNY
Conseil Municipal du 22 juin 2023
VIREMENT DE CRÉDITS EXERCICE 2023
PLAN DE FINANCEMENT OPERATION CHEMINS DE RANDONNEES
MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCSS POUR TRANSFERT COMPÉTENCE EAU ET ASSAINISSEMENT
CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE CCSS
CONVENTION ENTRETIEN BALISAGE DES CIRCUITS VÉLO
CREATION DE 3 POSTES ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL 1ERE CLASSE
CONTRAT ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ACTIVITE
Conseil Municipal du 06 avril 2023
DELIBERATION COMPTE ADMINISTRATIF – M14
DELIBERATION COMPTE ADMINISTRATIF – M49
DELIBERATION COMPTE ADMINISTRATIF -CCAS
CONVENTION MAITRISE OUVRAGE RESEAU TELECOM RTE DE SALBRIS
PLAN DE FINANCEMENT DISSIMULATION RESEAUX ELECTRIQUES ROUTE DE SALBRIS
PLAN DE FINANCEMENT RESEAUX TELECOMMUNICATION
PLAN DE FINANCEMENT PLAN REVE ET HORS PLAN REVE
CONVENTION MISE A DISPOSITION MENAGE BUREAU TOURISME
Conseil Municipal du 17 mars 2023
CONVENTION AVEC L’ETAT POUR TELETRANSMISSION
COTISATION TOURISME ET TERRITOIRES
OUVERTURE DE CREDITS BUDGETAIRES
REVISION TARIFS CANTINE ET GARDERIE POUR 2023.2024
SOUSCRIPTION AUX SERVICES DU GIP RECIA
Conseil Municipal du 03 février 2023
SUPPRESSION OBLIGATION PARTAGE TAXE AMENAGEMENT
TARIFS CLUB HOUSE ET MAISON DES JEUNES
COTISATION ASSOCIATION DES MAIRES
Conseil Municipal du 02 décembre 2022
VIREMENTS DE CRÉDITS POUR L EXERCICE 2022
VENTE DE TERRAIN A MONSIEUR MORIZOT
TARIF MENAGE A LA SALLE POLYVALENTE
REMUNERATION AGENTS RECENSEURS ET COORDONNATEUR
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER
AUGMENTATION LOYERS RIBALLET ET GAILLARD
AUGMENTATION DES CHARGES MENSUELLES
ASSISTANCE TECHNIQUE RELATIVE AU SCHEMA D’ITINERANCE DOUCE
Conseil Municipal du 21 octobre 2022
AUGMENTATION LOYER 2 RUE DE L ENCLOS
Conseil Municipal du 09 septembre 2022
REVERSEMENT PART COMMUNALE TAXE D’AMÉNAGEMENT
Plan de financement éclairage public rue de Salbris
Fixation du taux de la taxe d’aménagement
Convention accueil enfants de Nançay
Adoption de la nomenclature budgétaire
DELIB VIREMENTS DE CREDITS N°1
Conseil Municipal du 22 juillet 2022
Programme de l’opération de la rénovation thermique de la mairie
Transfert de la compétence éclairage public au SDE 18
Détermination des taux d’avancements de grade
Cotisation à l’agence de Développement du Tourisme et des Territoires