Conseil Municipal du 11 avril 2024

AFFECTATION RÉSULTAT 2023 M57

AFFECTATION RÉSULTAT 2023 M49

VOTE BP 2024 M57

VOTE BP 2024 M49

CONVENTION POUR ENFOUISSEMENT DES RESEAUX DE TELECOMMUNICATIONS

PLAN DE FINANCEMENT POUR ENFOUISSEMENT RESEAU COMMUNICATION

PLAN DE FINANCEMENT POUR RESTITUTION DE L’ECLAIRAGE PUBLIC

PLAN DE FINANCEMENT POUR DISSIMULATION DES RESEAUX ELECTRIQUES

VOTE DES TAXES

AMENAGEMENT DU TEMPS SCOLAIRE

CONTRAT LOCATION TELEPHONIE

Conseil Municipal du 15 janvier 2024

ANNULATION DELIBERATION SUPPRESSION POSTES

SUPPRESSION 3 POSTES ADJOINT TECHNIQUE PPAL 2EME CLASSE

SOLDE SINISTRE AUX FARGES

REHABILITATION DE LA MAIRIE

OUVERTURE DE CREDITS BUDGETAIRES

COTISATION AU CNVVF

COTISATION ASSOCIATIONS DES MAIRES

COTISATION A L’ARF CENTRE VAL DE LOIRE

AUGMENTATION LOYER ONLY CAMP

Conseil Municipal du 18 décembre 2023

CONTRATS DE PHOTOCOPIEURS

VENTE DE TERRAIN A M. MORIZOT

SUPPRESSION POSTE AGENT DE MAITRISE

SUPPRESSION POSTE ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL 2EME CLASSE

REMBOURSEMENT VOL DE PIECES MASTER

REFONTE REGIME INDEMNITAIRE

DROITS DE CHASSE

CREATION DE POSTE (bis) D’ADJOINT D’ANIMATION PRINCIPAL 2EME CLASSE A 18.92 .35EME

CREATION DE NUMEROS ET NOMS DE VOIES – ARRETE NUMEROTAGE DES MAISONS

Conseil Municipal du 09 novembre 2023

CONVENTION AVEC ANSAMBLE POUR REPAS A LA CANTINE

VIREMENT DE CREDITS EXERCICE 2023

CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE À 21.35EME

CONVENTION AVEC CHER INGENIERIE POUR ETUDE PATRIMONIALE EAU POTABLE

TARIFS DE LA CANTINE

REDEVANCE OCCUPATION DOMAINE PUBLIC ROUTIER PAR FRANCE TELECOM

DENONCIATION DE LA CONVENTION AVEC VOUZERON POUR REPAS A LA CANTINE

CONVENTION AVEC NEUVY SUR BARANGEON POUR PARTICIPATION PRIX REPAS

CONVENTION AVEC CHER INGENIERIE POUR ETUDE DIAGNOSTIQUE DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF

AUGMENTATION LOYER AU 1ER NOVEMBRE 2023

AUGMENTATION LOYER AU 1ER JANVIER 2024

ADOPTION RPQS EAU POTABLE – RPQS__eau_potable_2022_20231107_173330

ADOPTION RPQS ASSAINISSEMENT COLLECTIF – RPQS__assainissement_collectif_2022_20231107_172943

Conseil Municipal du 14 septembre 2023

CONVENTION DELEGATION MISSION SITE EMPLOI

CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT D’ANIMATION À 7.88 35EME

ABROGATION PLANS D’ALIGNEMENT

DEMANDE DETR ET SUBVENTION DU C.DEPART POUR CHEMINS DE RANDONNEES

DEPENSES FETES OU CEREMONIES

VENTE LOGEMENT FRANCE LOIRE

TRANSFERT COMPETENCE GESTION PISCINE D’AUBIGNY

Conseil Municipal du 22 juin 2023

VIREMENT DE CRÉDITS EXERCICE 2023

PLAN DE FINANCEMENT OPERATION CHEMINS DE RANDONNEES

MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCSS POUR TRANSFERT COMPÉTENCE EAU ET ASSAINISSEMENT

CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE CCSS

CONVENTION ENTRETIEN BALISAGE DES CIRCUITS VÉLO

SINISTRE AUX FARGES

LOYER AUX FARGES

FONDS DE SOLIDARITE LOGEMENT

CREATION DE 3 POSTES ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL 1ERE CLASSE

COTISATION AU CAUE

CONTRAT ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ACTIVITE

Conseil Municipal du 06 avril 2023

COMPTE DE GESTION

DELIBERATION BUDGET M49

DELIBERATION CCAS

ETAT 1259 – 2023

DELIBERATION COMPTE ADMINISTRATIF – M14

DELIBERATION COMPTE ADMINISTRATIF – M49

DELIBERATION COMPTE ADMINISTRATIF -CCAS

CONVENTION MAITRISE OUVRAGE RESEAU TELECOM RTE DE SALBRIS

PLAN DE FINANCEMENT DISSIMULATION RESEAUX ELECTRIQUES ROUTE DE SALBRIS

PLAN DE FINANCEMENT RESEAUX TELECOMMUNICATION

PLAN DE FINANCEMENT PLAN REVE ET HORS PLAN REVE

FONGIBILITE DES CREDITS

CONVENTION MISE A DISPOSITION MENAGE BUREAU TOURISME

COTISATION ADEFIBOIS

AFFECTATION DU RESULTAT CCAS

AFFECTATION DU RESULTAT M14

AFFECTATION DU RESULTAT M49

VOTE BUDGET M49

VOTE BUDGET M57

VOTE DES TAXES

Conseil Municipal du 17 mars 2023

CONVENTION AVEC L’ETAT POUR TELETRANSMISSION

COTISATION A.R.F

COTISATION TOURISME ET TERRITOIRES

OUVERTURE DE CREDITS BUDGETAIRES

REVISION TARIFS CANTINE ET GARDERIE POUR 2023.2024

AUGMENTATION LOYER ONLY CAMP

REDEVANCE ENEDIS

ADHESION AU GIP RECIA

SOUSCRIPTION AUX SERVICES DU GIP RECIA

Conseil Municipal du 03 février 2023

CONVENTION ENTRETIEN ZAE

SUPPRESSION OBLIGATION PARTAGE TAXE AMENAGEMENT

TARIFS CLUB HOUSE ET MAISON DES JEUNES

TARIFS SALLE POLYVALENTE

AVENANT N°1 DSP EAU POTABLE

COTISATION ASSOCIATION DES MAIRES

COTISATION AU CNVVF

TARIFS EXCEPTIONNEL GARDERIE

Conseil Municipal du 02 décembre 2022

PROVISIONS

VIREMENTS DE CRÉDITS POUR L EXERCICE 2022

VERSEMENT DROITS DE CHASSE

RPQS ASSAINISSEMENT 2021

RPQS EAU POTABLE 2021

VENTE DE TERRAIN A MONSIEUR MORIZOT

TARIF MENAGE A LA SALLE POLYVALENTE

REMUNERATION AGENTS RECENSEURS ET COORDONNATEUR

OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER

AUGMENTATION LOYERS RIBALLET ET GAILLARD

AUGMENTATION DES CHARGES MENSUELLES

ASSISTANCE TECHNIQUE RELATIVE AU SCHEMA D’ITINERANCE DOUCE

ACHAT DE LICENCE IV

Conseil Municipal du 21 octobre 2022

CORRESPONDANT SDIS

MODIFICATION STATUTS SDE 18

SUPPRESSION DU CCAS

AUGMENTATION LOYER 2 RUE DE L ENCLOS

SUPPRESSION DU CCAS

Conseil Municipal du 09 septembre 2022

REVERSEMENT PART COMMUNALE TAXE D’AMÉNAGEMENT

Taxe sur logements vacants

Plan de financement éclairage public rue de Salbris

Participation frais repas

Fixation du taux de la taxe d’aménagement

Convention accueil enfants de Nançay

Adoption de la nomenclature budgétaire

DELIB VIREMENTS DE CREDITS N°1

Conseil Municipal du 22 juillet 2022

Convention pour une mission d’assistance à maitrise d’ouvrage relative à l’opération rénovation thermique de la mairie

Programme de l’opération de la rénovation thermique de la mairie

Transfert de la compétence éclairage public au SDE 18

Tarif spécial cantine

Nomination agents recenseurs

Détermination des taux d’avancements de grade

Déclassement de parcelle

Cotisation à l’agence de Développement du Tourisme et des Territoires

RÉVISION DES TARIFS