Conseil Municipal du 03 février 2023

CONVENTION ENTRETIEN ZAE

SUPPRESSION OBLIGATION PARTAGE TAXE AMENAGEMENT

TARIFS CLUB HOUSE ET MAISON DES JEUNES

TARIFS SALLE POLYVALENTE

AVENANT N°1 DSP EAU POTABLE

COTISATION ASSOCIATION DES MAIRES

COTISATION AU CNVVF

TARIFS EXCEPTIONNEL GARDERIE

Conseil Municipal du 02 décembre 2022

PROVISIONS

VIREMENTS DE CRÉDITS POUR L EXERCICE 2022

VERSEMENT DROITS DE CHASSE

RPQS ASSAINISSEMENT 2021

RPQS EAU POTABLE 2021

VENTE DE TERRAIN A MONSIEUR MORIZOT

TARIF MENAGE A LA SALLE POLYVALENTE

REMUNERATION AGENTS RECENSEURS ET COORDONNATEUR

OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER

AUGMENTATION LOYERS RIBALLET ET GAILLARD

AUGMENTATION DES CHARGES MENSUELLES

ASSISTANCE TECHNIQUE RELATIVE AU SCHEMA D’ITINERANCE DOUCE

ACHAT DE LICENCE IV

Conseil Municipal du 21 octobre 2022

CORRESPONDANT SDIS

MODIFICATION STATUTS SDE 18

SUPPRESSION DU CCAS

AUGMENTATION LOYER 2 RUE DE L ENCLOS

SUPPRESSION DU CCAS

Conseil Municipal du 09 septembre 2022

REVERSEMENT PART COMMUNALE TAXE D’AMÉNAGEMENT

Taxe sur logements vacants

Plan de financement éclairage public rue de Salbris

Participation frais repas

Fixation du taux de la taxe d’aménagement

Convention accueil enfants de Nançay

Adoption de la nomenclature budgétaire

DELIB VIREMENTS DE CREDITS N°1

Conseil Municipal du 22 juillet 2022

Convention pour une mission d’assistance à maitrise d’ouvrage relative à l’opération rénovation thermique de la mairie

Programme de l’opération de la rénovation thermique de la mairie

Transfert de la compétence éclairage public au SDE 18

Tarif spécial cantine

Nomination agents recenseurs

Détermination des taux d’avancements de grade

Déclassement de parcelle

Cotisation à l’agence de Développement du Tourisme et des Territoires

RÉVISION DES TARIFS